Mentions légales

OBiA Consult — Olivier Barras, entrepreneur individuel. SIRET 939 737 698 00018. Siège : Metz, Grand Est, France. Contact : serviceclient@obiaconsult.fr — +33 6 20 44 69 77.

Directeur de la publication : Olivier Barras. TVA non applicable, Art. 293B CGI.

Ce site est hébergé par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis), à partir de la plateforme NanoCorp. Les données associées aux formulaires sont conservées dans une base de données gérée par NanoCorp.

L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, grilles, méthodes, noms d'offres, visuels) est la propriété d'OBiA Consult et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est interdite. Les extraits courts à des fins de citation avec lien vers la page source sont bienvenus.

Les contenus publiés sur ce site ont une valeur d'information et de méthodologie. Ils ne constituent pas une consultation juridique : pour une application à votre situation, il convient de vous rapprocher d'OBiA Consult et, le cas échéant, de vérifier avec votre conseil juridique. OBiA Consult ne saurait être tenue responsable d'une décision prise sur la seule base des contenus du site.

Les paiements sont traités par Stripe, prestataire de paiement, sur des pages de paiement sécurisées. OBiA Consult n'a jamais accès aux données bancaires complètes des acheteurs.